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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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CHATELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELLES
PAPETERIES DES CHATELLES, société anonyme, 88110 RAON L'ETAPE.

Numéro de dépôt :
1327826
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1995
CHATELLES de PAPETERIES DES CHATELLES

Présentation de la marque CHATELLES

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELLES est expirée depuis le 22 octobre 1995.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES, société anonyme, 88110 RAON L'ETAPE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Papier et articles de papeterie, papier d'impression écriture, bureau, papier d'écolier et papier à lettre, enveloppe cahier d'écolier, papier pour offset, papier pour xerographie, papier pour machine à écrire, papier à dessin.