Déposée le 5 octobre 1989 par la société PAPETERIES DES CHATELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BLOC - FAX CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) LES CHATELLES, RAON L'ETAPE, 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2152437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2152437) - France.
La marque BLOC - FAX CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DES CHATELLES - LES CHATELLES, RAON L'ETAPE, 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2152437) - France - SIREN 505680231
LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2152437) - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152437 - Publication au BOPI 1999-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
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