A9 CHATELLES

PAPETERIES DES CHATELLES société anonyme

Présentation de la marque A9 CHATELLES

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A9 CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2116450) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2116450) - France.

La marque A9 CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A9 CHATELLES est expirée depuis le 24 juin 2008.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD , DUPLICATEUR DEUX 2 DES CHATELLES VERGE BLANC