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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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4 ETOILES " NUMERIQUE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 ETOILES " NUMERIQUE "
PAPETERIES DES CHATELLES S.A.

Numéro de dépôt :
96647048
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque 4 ETOILES " NUMERIQUE "

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « 4 ETOILES " NUMERIQUE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) Les Chatelles, 88110 RAON L'ETAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 6ie ur .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert RUTH - France.

La marque 4 ETOILES " NUMERIQUE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ETOILES " NUMERIQUE " est expirée depuis le 16 octobre 2006.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES S.A. - Les Chatelles, 88110 RAON L'ETAPE - France - SIREN 5056ieur


Monsieur Robert RUTH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Cahiers pour écoliers, blocs, copies doubles, feuillets mobiles.Couvertures de cahiers.Protège-cahiers.Enveloppes, pochettes de correspondance et boites de papeterie.Papiers d'impression, papiers d'écriture, papiers à dessin