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Marques déposées par PAPETERIES DES CHATELLES
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4 CHATELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 CHATELLES
PAPETERIES DES CHATELLES

Numéro de dépôt :
1070504
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 4 CHATELLES

Déposée le 21 septembre 1978 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 4 CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France.

La marque 4 CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque 4 CHATELLES est expirée depuis le 21 septembre 1988.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES - (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Papiers d'écoliers, papiers d'écriture, papiers d'impression, papiers à lettres, enveloppes, cahiers pour écoliers, couvertures de cahiers, protège-cahiers, pochettes et boîtes papeterie, pochettes-correspondance, articles de papeterie.