Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECO
Numéro de dépôt :
1717939
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
31/10/2000
Présentation de la marque ECO
Déposée le 31 octobre 1990 par PAPETERIES DE PROVENCE (S.A.R.L) demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO est expirée depuis le 31 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24