HONFLEUR
Présentation de la marque HONFLEUR
Déposée le 24 juin 1987 par la société PAPETERIES DE PONT-AUDEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HONFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HONFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HONFLEUR est expirée depuis le 24 juin 2007.
PAPETERIES DE PONT-AUDEMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Renouvellement sans limitation le 23 mai 1997 n°2090623 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274690 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274683 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248634 - Publication au BOPI 1998-01-27
Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248635 - Publication au BOPI 1998-01-27
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183226 - Publication au BOPI 1995-03-20