Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE MONTEVRAIN domicilié(e) 153/179 rue de Stalingrad, 93000 BOBIGNY (dossier no 2157026) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 054 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2157026) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563804.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DE MONTEVRAIN (Société Anonyme) - 153/179 rue de Stalingrad, 93000 BOBIGNY (dossier no 2157026) - France - SIREN 542054739
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2157026) - France
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311663 - Publication au BOPI 2000-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2157026 - Publication au BOPI 1999-11-08
Inscription le 10 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303441 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58448 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58446 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription le 16 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58447 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58445 - Publication au BOPI 1991-12-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papéterie adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;produits chimiques destinés à l'industrie à la photographie;papier et documents de réclame et de publicité;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;couleurs;vernis, laques;métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes; encres à écrire, à imprimer et à tampon
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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