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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY
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TGV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TGV
PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY, société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime).

Numéro de dépôt :
1159733
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TGV

Déposée le 15 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque TGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TGV est expirée depuis le 15 janvier 1991.

PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes : SIRAMAT , QUATUOR , VERONE , ROTOLITH , NOVOMAT , SMART , MARLY , NOVOPRINT , FOLIOMAT , MIRALISS


PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY, société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime). - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Inscription - Transmission de propriété n°46462 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46460 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19566 - Publication au BOPI

Papier couché destiné à l'impression sur rotatives.