Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVEL
PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY

Numéro de dépôt :
1003983
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RAVEL

Déposée le 15 décembre 1976 par PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY, domicilié(e) société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray, Seine Maritime. - France.

La marque RAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RAVEL est expirée depuis le 15 décembre 1986.

PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes : SIRAMAT , QUATUOR , VERONE , ROTOLITH , TGV , NOVOMAT , SMART , MARLY , NOVOPRINT , FOLIOMAT


PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY - société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray, Seine Maritime. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Papier couché.