Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRAMAT
PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY

Numéro de dépôt :
1003975
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MIRAMAT

Déposée le 15 décembre 1976 par PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIRAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY, domicilié(e) société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray, Seine Maritime. - France.

La marque MIRAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MIRAMAT est expirée depuis le 15 décembre 1986.

PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes : SIRAMAT , QUATUOR , VERONE , ROTOLITH , TGV , NOVOMAT , SMART , MARLY , NOVOPRINT , FOLIOMAT


PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY - société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray, Seine Maritime. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Papier crouché.