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Marques déposées par PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY
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DAMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMAS
PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY

Numéro de dépôt :
1005162
Date de dépôt :
04/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAMAS

Déposée le 4 janvier 1977 par PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY, domicilié(e) société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray, Seine Maritime. - France.

La marque DAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes : SIRAMAT , QUATUOR , VERONE , ROTOLITH , TGV , NOVOMAT , SMART , MARLY , NOVOPRINT , FOLIOMAT


PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY - société anonyme, Saint-Etienne-du-Rouvray, Seine Maritime. - France


Inscription - Transmission de propriété n°19566 - Publication au BOPI 1977-009

Papiers tous afnors, tous apprêts, de 10 à 300 grammes le mètre carré, traités ou non en surface;ces papiers sont destinés à tous travaux d'impression-écriture, et à tous autres usages auxquels ils conviennent.