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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE L'ATLANTIQUE
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COPY RIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPY RIGHT
PAPETERIES DE L'ATLANTIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
1747370
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
06/11/2001

Présentation de la marque COPY RIGHT

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « COPY RIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) Z.I. des Joncaux - Bâtiment C, 64700 HENDAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe ROUGE - France.

La marque COPY RIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPY RIGHT est expirée depuis le 6 novembre 2001.


PAPETERIES DE L'ATLANTIQUE (SA) - Z.I. des Joncaux - Bâtiment C, 64700 HENDAYE - France


Monsieur Jean-Christophe ROUGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Tous papiers vendus à l'unité ou en ramettes destinés à l'imprimerie, la dactylographie et/ou la reproduction;tous articles de bureau (à l'exception des meubles); tous produits de papeterie