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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAPETERIES DE GASCOGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1403291
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1997
Marque figurative de PAPETERIES DE GASCOGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE domicilié(e) 40200 MIMIZAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403291.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 1997.

PAPETERIES DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LANDIA , SACS DE GASCOGNE , GOMA , GASCOGNE , ENKRAFT , AGOM , PARALIOS , OLEANE , RENOUVEAU , VISIOKRAFT


PAPETERIES DE GASCOGNE (société anonyme) - 40200 MIMIZAN. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Papier, papier pour l'emballage, produits en papier pour l'emballage: sacs, sachets, enveloppes, pochettes.