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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE
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IMPERIAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

IMPERIAL
PAPETERIES DE GASCOGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95580914
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE domicilié(e) 40200 MIMIZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 612 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 18 juillet 2005.

PAPETERIES DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LANDIA , SACS DE GASCOGNE , GOMA , GASCOGNE , ENKRAFT , AGOM , PARALIOS , OLEANE , RENOUVEAU , VISIOKRAFT


PAPETERIES DE GASCOGNE (société anonyme) - 40200 MIMIZAN - France - SIREN 334612967


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 9 février 1996 - RENONCIATION TOTALE n°197333 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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