Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
PAPETERIES DE GASCOGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95580913
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE domicilié(e) 40200 MIMIZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 612 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 18 juillet 2005.

PAPETERIES DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LANDIA , SACS DE GASCOGNE , GOMA , GASCOGNE , ENKRAFT , AGOM , PARALIOS , OLEANE , RENOUVEAU , VISIOKRAFT


PAPETERIES DE GASCOGNE (société anonyme) - 40200 MIMIZAN - France - SIREN 334612967


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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