ALLIANCE
Présentation de la marque ALLIANCE
Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 18 juillet 2005.
PAPETERIES DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34