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Marques déposées par la société PAPETERIES DE CONDAT
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PERIGORD CONTRASTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERIGORD CONTRASTE
PAPETERIES DE CONDAT

Numéro de dépôt :
93480308
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2003

Présentation de la marque PERIGORD CONTRASTE

Déposée le 13 août 1993 par la société PAPETERIES DE CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERIGORD CONTRASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société PAPETERIES DE CONDAT domicilié(e) 41, rue Ybry, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque PERIGORD CONTRASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERIGORD CONTRASTE est expirée depuis le 13 août 2003.

PAPETERIES DE CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : C LA SEDUCTION PAR LE PAPIER , PAPETERIES DE CONDAT , C CONDAT , PAPETERIES DE CONDAT , 390 , SUPER X , X 3000 , PERIGORD , CONDAT EN PERIGORD


PAPETERIES DE CONDAT - 41, rue Ybry, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 622037513


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 24 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200682 - Publication au BOPI 1996-04-24

Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368384 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 28 juillet 1999 - Gage constitué n°282814 - Publication au BOPI 1999-07-28

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés