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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CONDAT
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PAPETERIES DE CONDAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPETERIES DE CONDAT
PAPETERIES DE CONDAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1358258
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1996

Présentation de la marque PAPETERIES DE CONDAT

Déposée le 9 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPETERIES DE CONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CONDAT domicilié(e) 41, rue Ybry à NEUILLY sur SEINE (Hauts de Seine) (anciennement 7, rue Eugène Flachat à PARIS 17ème). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque PAPETERIES DE CONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAPETERIES DE CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : C LA SEDUCTION PAR LE PAPIER , PAPETERIES DE CONDAT , C CONDAT , 390 , PERIGORD CONTRASTE , SUPER X , X 3000 , PERIGORD , CONDAT EN PERIGORD


PAPETERIES DE CONDAT, Société Anonyme - 41, rue Ybry à NEUILLY sur SEINE (Hauts de Seine) (anciennement 7, rue Eugène Flachat à PARIS 17ème). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Inscription le 28 juillet 1999 - Gage constitué n°282814 - Publication au BOPI 1999-07-28

Papiers et cartons de toutes sortes.