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Marques déposées par Papeteries de Condat
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390
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

390
Papeteries de Condat

Numéro de dépôt :
925142
Date de dépôt :
27/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 390

Déposée le 27 mai 1975 par Papeteries de Condat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 390 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries de Condat domicilié(e) (soc. an.), 7, rue Eugène-Flachat, Paris. - France.

La marque 390 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque 390 est expirée depuis le 27 mai 1985.

Papeteries de Condat a également déposé les autres marques suivantes : C LA SEDUCTION PAR LE PAPIER , PAPETERIES DE CONDAT , C CONDAT , PAPETERIES DE CONDAT , PERIGORD CONTRASTE , SUPER X , X 3000 , PERIGORD , CONDAT EN PERIGORD


Papeteries de Condat - (soc. an.), 7, rue Eugène-Flachat, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Papier et articles en papier, carton de toutes sortes et articles en carton.