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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAREFONTAINE
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CURSIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURSIVE
PAPETERIES DE CLAREFONTAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94505809
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque CURSIVE

Déposée le 10 février 1994 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque CURSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURSIVE est expirée depuis le 10 février 2004.


PAPETERIES DE CLAREFONTAINE (société anonyme) - 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 505780296


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés