Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
/
WHEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

WHEN
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
1732834
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2030

Présentation de la marque WHEN

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WHEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque WHEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque WHEN arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen - 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1999 n°2160120 - Publication au BOPI 1999-12-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427403 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732773 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].