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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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Vélin Velouté Clairefontaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vélin Velouté Clairefontaine
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3124231
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
Vélin Velouté Clairefontaine de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque Vélin Velouté Clairefontaine

Déposée le 4 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vélin Velouté Clairefontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque Vélin Velouté Clairefontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélin Velouté Clairefontaine est expirée depuis le 4 octobre 2011.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme) - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Papiers.