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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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TROPHEE PAPIER CLAIREFONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROPHEE PAPIER CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
94525575
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021

Présentation de la marque TROPHEE PAPIER CLAIREFONTAINE

Déposée le 21 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEE PAPIER CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque TROPHEE PAPIER CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque TROPHEE PAPIER CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 15 septembre 2021.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395017 - Publication au BOPI 2004-06-22

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2257151 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Inscription le 29 août 2011 - Changement de nature juridique n°556794 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479830 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2011-09-15

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