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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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TROPHÉE Clairefontaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHÉE Clairefontaine
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
3859040
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/09/2021
TROPHÉE Clairefontaine de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque TROPHÉE Clairefontaine

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TROPHÉE Clairefontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque TROPHÉE Clairefontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHÉE Clairefontaine est expirée depuis le 15 septembre 2021.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Papiers.

Services de parrainage publicitaire de compétitions sportives ; relations publiques ; actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus).

Service de loisirs, divertissement, éducation, activités culturelles ; organisation d'événements sportifs ; organisation de concours et d'épreuves sportives ; services d'exploitation d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages ; services d'information en matière de divertissements et de loisirs ; services d'attribution de prix et de récompenses, remises de trophées ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires.