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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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TOP PLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP PLAN
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1306004
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2005

Présentation de la marque TOP PLAN

Déposée le 16 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE (dossier no 2045640) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2045640) - France.

La marque TOP PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP PLAN est expirée depuis le 16 avril 2005.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , Clairefontaine , Clairefontaine , smart print paper


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme) - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE (dossier no 2045640) - France


CABINET JOLLY - (dossier no 2045640) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1995 n°2045640 - Publication au BOPI 1995-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement.