smart print paper
Présentation de la marque smart print paper
Déposée le 14 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « smart print paper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque smart print paper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart print paper est expirée depuis le 14 juin 2021.
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40