Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
/
SITOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITOP
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3244872
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/09/2013
SITOP de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque SITOP

Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye,88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - 88480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

La marque SITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOP est expirée depuis le 10 septembre 2013.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine , smart print paper


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (S.A.) - 19 rue de l'Abbaye,88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - 88480 - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.