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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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ROTOPLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOPLI
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97660977
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque ROTOPLI

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOPLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque ROTOPLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOPLI est expirée depuis le 28 janvier 2007.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme) - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à I'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés