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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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PAPIERS CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPIERS CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3062543
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010

Présentation de la marque PAPIERS CLAIREFONTAINE

Déposée le 6 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPIERS CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque PAPIERS CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIERS CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 6 novembre 2010.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme) - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Télécommunications.