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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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NATURE FUTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURE FUTURE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.

Numéro de dépôt :
1655156
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021

Présentation de la marque NATURE FUTURE

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURE FUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque NATURE FUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURE FUTURE est expirée depuis le 11 avril 2021.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A. - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190488 - Publication au BOPI 2001-01-23

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468115 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].