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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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MOSAI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSAI
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94547823
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014

Présentation de la marque MOSAI

Déposée le 6 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye,88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE (dossier no 2266982) - 88480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2266982) - 68071 - France.

La marque MOSAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAI est expirée depuis le 6 décembre 2014.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE Société Anonyme - 19 rue de l'Abbaye,88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE (dossier no 2266982) - 88480 - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2266982) - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395017 - Publication au BOPI 2004-06-22

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2266982 - Publication au BOPI 2004-06-15

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Papier, articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux