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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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LASER 2800 CLAIREFONTAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LASER 2800 CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE S.A.

Numéro de dépôt :
98717454
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2018

Présentation de la marque LASER 2800 CLAIREFONTAINE

Déposée le 11 février 1998 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LASER 2800 CLAIREFONTAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE (dossier no 2363572) - 88480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2363572) - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LASER 2800 CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 11 février 2018.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE S.A. - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE (dossier no 2363572) - 88480 - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2363572) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363572 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie ; adhésifs (matières collantes, pour la papeterie).