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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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ICY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICY
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
4372874
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
ICY de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque ICY

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. Roland NITHARDT domicilié(e) CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque ICY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICY arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. Roland NITHARDT - CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, blocs, carnets, agendas, cartons à dessin, cartes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; album pour photographies ; papeterie ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; articles pour l'art graphique et le dessin technique ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.