FONTAINE
Présentation de la marque FONTAINE
Déposée le 9 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONTAINE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304789 - Publication au BOPI 2006-01-09
Inscription le 23 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439297 - Publication au BOPI 2006-08-23
Renouvellement sans limitation n°2060088 - Publication au BOPI 1996-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601081 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29