EVERCOPY
Présentation de la marque EVERCOPY
Déposée le 6 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVERCOPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EVERCOPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVERCOPY arrivera à expiration en date du 6 février 2026.
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318162 - Publication au BOPI 2006-06-27
Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444134 - Publication au BOPI 2006-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602265 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16