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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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Digital Color Printing (D.C.P.)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Digital Color Printing (D.C.P.)
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
99805187
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2029

Présentation de la marque Digital Color Printing (D.C.P.)

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Digital Color Printing (D.C.P.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme MONSNERGUE ELLEN domicilié(e) 14 Bd Alfred Wallach - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque Digital Color Printing (D.C.P.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Digital Color Printing (D.C.P.) arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme MONSNERGUE ELLEN - 14 Bd Alfred Wallach - 68100 - MULHOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427400 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720571 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].