Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1276434
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2014

Présentation de la marque CONFIDENCE

Déposée le 19 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE (dossier no 2257152) - 88480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2257152) - 68071 - France.

La marque CONFIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFIDENCE est expirée depuis le 19 juin 2014.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, Société Anonyme - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE (dossier no 2257152) - 88480 - France - SIREN 505780296


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2257152) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2257152 - Publication au BOPI 2004-01-16

Renouvellement sans limitation n°2033582 - Publication au BOPI 1994-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395017 - Publication au BOPI 2004-06-22

Papier et articles de papeterie.