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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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COLORCLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORCLASS
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1406952
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque COLORCLASS

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque COLORCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORCLASS est expirée depuis le 6 mai 1997.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme) - 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; papeterie.