Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRTINT
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
93493596
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque CLAIRTINT

Déposée le 24 novembre 1993 par la société PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRTINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque CLAIRTINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRTINT est expirée depuis le 24 novembre 2003.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 505780296


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie