Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRTECH
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.S

Numéro de dépôt :
4019705
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/07/2023
CLAIRTECH de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque CLAIRTECH

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CLAIRTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque CLAIRTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRTECH est expirée depuis le 15 juillet 2023.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.S - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier offset ; impressions graphiques.