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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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CLAIROPTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIROPTIC
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.

Numéro de dépôt :
1691545
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021

Présentation de la marque CLAIROPTIC

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIROPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) - 88488 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque CLAIROPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIROPTIC est expirée depuis le 6 septembre 2021.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A. - 88488 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204962 - Publication au BOPI 2001-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2011 n°2475582 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561978 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 14 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°561977 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].