Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAIROPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) - 88488 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque CLAIROPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A. - 88488 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204962 - Publication au BOPI 2001-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2011 n°2475582 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11
Inscription le 14 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561978 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 14 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°561977 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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