Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAIRJET
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.

Numéro de dépôt :
3264468
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/12/2023
CLAIRJET de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque CLAIRJET

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CLAIRJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque CLAIRJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRJET arrivera à expiration en date du 23 décembre 2023.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A. - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538647 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménager) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.