Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAIRING
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.

Numéro de dépôt :
93482047
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2023

Présentation de la marque CLAIRING

Déposée le 1 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque CLAIRING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIRING arrivera à expiration en date du 1 septembre 2023.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A. - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2003 n°2243372 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395017 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2013 n°2528619 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-02

Papier, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)