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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95578836
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée le 4 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 4 juillet 2005.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (société anonyme) - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 505780296


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Articles de bureau en cuir.Cartables, trousses, sacoches et sacs d'écoliers à dos et à main

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.