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Marques déposées par PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
4590712
Date de dépôt :
15/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2029
CLAIREFONTAINE de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT ET CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREFONTAINE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : SITOP , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , Clairefontaine , Clairefontaine , smart print paper , CLAIREFONTAINE POUR L'ECRIT , Clairefontaine , PERSONAL PAPER PACK , FONTAINE


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE - . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France


LAURENT ET CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 34 Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; cahiers ; blocs [papeterie] ; carnets ; agendas ; enveloppes [papeterie] ; présentoirs en carton ; cartons à dessin ; cartes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; articles de classement (articles de papeterie), à savoir fiches, pochettes, chemises, bacs et boîtes ; chemises pour dossiers ; sous-chemises ; chemises à rabat ; chemises à soufflet ; chemises fermées par élastiques ; photographies ; albums pour photographies ; papeterie ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes en papier ou en carton ; articles pour l’art graphique et le dessin technique (article de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; trousses pour articles de papeterie ; articles de papeterie pour les artistes à savoir, feuilles et blocs pour artistes ; blocs de dessin ; livres de dessin ; feuilles de dessin ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; stylos ; stylos à bille ; stylos à plume ; crayons ; porte-mines ; ensembles d'instruments pour écrire ; étuis à crayons et à stylos ;

Sacs ; cartables ; cartables d’écoliers ; sacs de voyage ; sacs d’écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à bandoulière ; sacs à roulettes ; sacs pochettes ; trousses de voyage ; porte-adresse pour bagage ; porte-cartes de visite ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis porte-clés ; porte-clés sous forme d'étuis ; mallettes pour documents ; porte-cartes ; porte-billets ; porte-documents ;

Meubles ; présentoirs ; étagères de rangement ; meubles ; étagères pour la présentation de produits ; éléments pour la présentation d’articles de papeterie (mobilier).