Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
/
Clairefontaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clairefontaine
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3331919
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/12/2014
Clairefontaine de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque Clairefontaine

Déposée le 28 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Clairefontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye,88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - 88480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

La marque Clairefontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clairefontaine est expirée depuis le 28 décembre 2014.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE S.A.S. - 19 rue de l'Abbaye,88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE - 88480 - France - SIREN 402965297


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour lapapeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, blocs, carnets, agendas, enveloppes, cartons à dessin, cartes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; chemises pour dossiers, sous-chemises, chemises à rabat, chemises à soufflet, chemises fermées par élastiques ; photographies ; album pour photographies ; papeterie ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Articles de classement (articles de papeterie) ; articles pour l'art graphique et le dessin technique (articles de papeterie).