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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3145697
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
CLAIREFONTAINE de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée le 5 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - 88480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 5 février 2012.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE (Société Anonyme) - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - 88480 - France - SIREN 402965297


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.