Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
/
CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3133688
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2011
CLAIREFONTAINE de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée le 27 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 27 novembre 2011.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine , smart print paper


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, Société Anonyme - 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de bureau en cuir.