CLAIREFONTAINE 100% PAPIER
Présentation de la marque CLAIREFONTAINE 100% PAPIER
Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE 100% PAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAIREFONTAINE 100% PAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIREFONTAINE 100% PAPIER est expirée depuis le 18 janvier 2014.
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395017 - Publication au BOPI 2004-06-22
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2004 n°2257154 - Publication au BOPI 2004-01-18
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09