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Marques déposées par la société PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
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CLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
1337409
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque CLAIR

Déposée le 9 janvier 1986 par la société PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE (dossier no 2060089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2060089) - France.

La marque CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR est expirée depuis le 9 janvier 2006.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE - 88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE (dossier no 2060089) - France - SIREN 505780296


CABINET JOLLY - (dossier no 2060089) - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1995 n°2060089 - Publication au BOPI 1995-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes. Papeterie.